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Marques déposées par monsieur René Marre
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EXCELLENCE DE FRANCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EXCELLENCE DE FRANCE
Monsieur René Marre

Numéro de dépôt :
4558337
Date de dépôt :
10/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
EXCELLENCE DE FRANCE de René Marre

Présentation de la marque EXCELLENCE DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 10 juin 2019 par monsieur René Marre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EXCELLENCE DE FRANCE »

Le déposant est monsieur René Marre domicilié(e) 13 Av d'Aussillon - 81200 - MAZAMET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur René Marre domicilié(e) 13 Av d'Aussillon - 81200 - MAZAMET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33


Monsieur René Marre - 13 Av d'Aussillon - 81200 - MAZAMET - France


Monsieur René Marre - 13 Av d'Aussillon - 81200 - MAZAMET - France


Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Inscription le 26 août 2019 - Retrait partiel n°767109 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-26

Inscription le 16 décembre 2019 - Rejet total n°775711 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-16

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; crustacés vivants ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.